MENTIONS LÉGALES
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Editeur du site
ARTOP Communication
6 bis, rue de la Belle Feuille 92100 Boulogne-Billancourt – France
Tél. : + 33 (0)1 41 03 00 20
Fax : + 33 (0)1 41 03 00 21
www.artop-com.com
infos@artop-com.com
ARTOP Communication est une Sarl au capital de 30 000€ – RCS Nanterre B 349 229 880 – APE 724 Z
Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url www.artop-com.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société ARTOP Communication. ARTOP Communication ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
Bruno Mazerand Artop Communiction
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Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ARTOP Communication ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’ARTOP Communication.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Nanterre dont dépend le siège social de la société ARTOP Communication. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Confidentialité
Les données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative,les graphismes, images, textes, base line, slogan, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ARTOP Communication à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’ARTOP Communication. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
ARTOP Communication est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’Url www.artop-com.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf lautorisation préalable d’ARTOP Communication.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : infos@artop-com.com
Propriété Commerciale
Tout le contenu de l’offre commerciale du présent site, incluant de façon non limitative l’ensemble des propositions commerciales sous formes de Packs, ainsi que les thématiques commerciales énoncées et présentées dans le site, sont la propriété exclusive de la société ARTOP Communication. Toute retranscription même partielle, similaire ou voire à l’identique, est strictement interdite sans en référer à ARTOP Communication pour accord.
Illustrations :
Crédits images et photos : Fotolia & Artop
Hébergeur
OVH – www.ovh.com
Informations et exclusion
ARTOP Communication met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise régulière de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès d’ARTOP Communication, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. ARTOP Communication n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes
Le site internet d’ARTOP Communication peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. ARTOP Communication ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. ARTOP Communication ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet d’ARTOP Communication ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation préalable d’ARTOP Communication.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet d’ARTOP Communication. il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. ARTOP Communication se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon qu’ARTOP Communication reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Précautions d’usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, …
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par ARTOP Communication apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. ARTOP Communication ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris dans son site Internet.
Usurpation
ARTOP Communication dégage toute responsabilité quant à l’éventuelle utilisation par un tiers, de tout ou partie de son site internet à des fins pouvant être frauduleuses, ou encore, dans le cadre d’un détournement commercial quel qu’il soit en utilisant l’image et le nom d’Artop Communication pour se faire. Aussi, si vous devez constater un abus en la matière, merci de bien vouloir nous le signaler en nous précisant la référence du problème rencontré.
Contactez-nous
ARTOP Communication est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : infos@artop-com.com
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